La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.
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- La normalisation. Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation. Rapport n° 2004-0022-01 - février 2004.- 124 p.
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Source
- Paris : Ministère de l'écologie, 2010 - 171 p., tabl., ann., lexique
Résumé
- Le rapport réalisé en 2004 donne un aperçu pratique de ce qu'était au ministère de l'équipement la normalisation et l'organisation de la production des normes.
Le rapport de 2010 actualise et complète ces données à la lumière de la réorganisation en cours du système de normalisation français, du nouveau périmètre du ministère, des développements de la normalisation et des évolutions intervenues dans les instances européennes et internationales de normalisation. Cette analyse se poursuit par la formulation de pistes de progrès concernant la fiabilisation de la cartographie, la participation du ministère aux comités stratégiques de l'AFNOR et la définition de règles de pilotage.
Thème
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