Climat et fiscalité : trois scénarios pour sortir de l'impasse.

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Résumé

Cette étude conjointe réalisée par les centres de réflexion I4CE et Terra Nova propose trois scénarios pour enrayer la crise sociale en France remettant fortement en cause la fiscalité écologique et notamment la « taxe carbone ». Pour faire accepter la contribution climat énergie (CCE – nom officiel de la taxe carbone) aux consommateurs français, les deux organismes insistent sur une « exigence » : que les recettes issues de cet impôt – 6,4 milliards d’euros en 2017 et 9,2 milliards d’euros en 2018 – soient « exclusivement » réservées aux ménages modestes et/ou aux « investissements dans l’efficacité énergétique » et « les politiques de mobilité propre ». Ils préconisent que l’État fasse preuve de transparence sur l’utilisation des recettes de la taxe carbone afin qu’elle soit affectée aux objectifs poursuivis en cohérence avec les contraintes écologiques et proposent une baisse des prélèvements obligatoires pour redémarrer une trajectoire carbone jugée indispensable pour changer les comportements des consommateurs. Enfin, les secteurs de l’aviation et de transport (routier et non-routier) exemptés de toute fiscalité énergétique, seraient appelés à faire des efforts significatifs en ce sens.

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