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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe passage à un monde décarboné. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CHANTEGUET (JP)		2015
OLe rapport quinquennal de l'Agence européenne pour l'environnement relatif à l'état et aux perspectives de l'environnement en Europe. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
LEROY (A)		2015
OLa stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUMEGAS (JL)		2014
OLes négociations internationales relatives au changement climatique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2013
OL'affichage environnemental. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
ERRANTE (S); SADDIER (M)		2013
OLa mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
PANCHER (B); TOURTELIER (P)		2012
OImpact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)		2012
OLa mise en place de la taxe poids lourds. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2011
OLutte contre le réchauffement climatique : Durban, la conférence de toutes les incertitudes. Les négociations internationales relatives au changement climatique.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2011
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011




 








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