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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




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OGalileo : un pilier majeur de la puissance scientifique et technologique de l'Europe. Rapport d'information sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEFLESSELLES (B); DELEBARRE (M)		2007
Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )		2007
Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)		2007
OLe passeport mobilité menacé par ses dérives ; vingt propositions pour une réforme urgente.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M)		2007
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)		2007
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Décentralisation : libertés et responsabilités locales ; mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004. Supplément au Moniteur n° 5379 du 29 décembre 2006.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Services dans le marché intérieur.ASSEMBLEE NATIONALE
BOCQUET (A)		2006
Une stratégie renforcée pour l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)		2006




 








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