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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




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Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005
OPacte de stabilité et de croissance : de l'automaticité à la responsabilité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GARRIGUE (D)		2005
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
OFonds structurels européens : programmation et consommation (2000-2006).ASSEMBLEE NATIONALE
DUMONT (JL)		2004
L'adhésion de la Bulgarie : un fort volontarisme européen en attente d'une reconnaissance rapide.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LAMBERT (J)		2004
Relancer au plus vite le processus euro-méditerranéen.ASSEMBLEE NATIONALE
GUIBAL (JC)		2004
OLa démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE
2004
Quel avenir pour l'industrie navale européenne ? Rapport d'information de la commission de la Défense.ASSEMBLEE NATIONALE
LEMIERE (J)		2004
OLa charte de l'environnement : une valeur commune européenne. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte de l'environnement et le droit européen. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B)		2004




 








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