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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 





NumTitreAuteurAnnée
L'adhésion de la Slovénie à l'Union : un atout géopolitique pour l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
MARIANI (T)
2003
Mission d'évaluation et de contrôle. Evaluation et prospective : quelle organisation ?ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y)
2003
OQuelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire.ASSEMBLEE NATIONALE
FAVENNEC (Y)
2003
La Lettonie est en mesure d'adhérer à l'Union européenne tout en préservant son identité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour les communautés européennes
ALMONT (A)
2003
L'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne : un juste retour du sort.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)
2003
OLe service minimum dans les services publics en Europe : comparer pour mieux réformer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LECOU (R)
2003
Malte dans l'Union européenne : franchir le cap de l'adhésion.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
FLOCH (J)
2003
République de Chypre : une adhésion méritée avant une réunification disputéeASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2003
OLe deuxième paquet ferroviaire. Rapport d'information déposée par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne. A - Rapport 2002.- 80 p.- "L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?" (AN n° 388). B - Rapport complémentaire 2003.- 58 p.- "Vers un espace ferroviaire européen" (AN N°711).ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)
2003
La Pologne à l'heure du choix européen : un test décisif pour la réussite de l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GUILLAUME (F)
2003