Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Déchets : état d'urgence.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E)		2003
La Pologne à l'heure du choix européen : un test décisif pour la réussite de l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GUILLAUME (F)		2003
La Lettonie est en mesure d'adhérer à l'Union européenne tout en préservant son identité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour les communautés européennes
ALMONT (A)		2003
Entreprises publiques et état actionnaire : pour une gouvernance plus responsable : Tome 1 - Rapport.- 170 p. Tome 2 - Auditions .- 438 p.ASSEMBLEE NATIONALE
DOUSTE-BLAZY (P); DIEFENBACHER (M)		2003
ODe l'Erika au Prestige, la mer de tous les vices. Rapport sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité - Tome 1.ASSEMBLEE NATIONALE
LANDRAIN (E); PRIOU (C)		2003
Air Lib : enquête sur une débâcle annoncée. Tome 1 - Rapport.- 248 p. Tome 2 - Auditions.- 718 p.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); COURSON (C DE)		2003
L'élargissement en Europe centrale : l'exemple slovaque.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ABELIN (JP)		2003
OLe deuxième paquet ferroviaire. Rapport d'information déposée par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne. A - Rapport 2002.- 80 p.- "L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?" (AN n° 388). B - Rapport complémentaire 2003.- 58 p.- "Vers un espace ferroviaire européen" (AN N°711).ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2003
Le financement des déplacements urbains.ASSEMBLEE NATIONALE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
PHILIP (C); GAUTHIER (C)		2003
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2002




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |