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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe véhicule électrique (E 5428). Rapport d'information .ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2010
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
OL'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2010
Aménagement de la fiscalité directe locale. Rapport au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi (n°689) adopté par le Sénat.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (AG)		1979
L'aménagement de l'axe Rhin - Rhône : un enjeu national, une perspective européenne. Tome 1 - Rapport.- 145 p. Tome 2 - Auditions.- 509 p.ASSEMBLEE NATIONALE
VAUZELLE (M); FOUSSERET (JL)		1999
Projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement. Rapport d'information. Protection de l'environnement. Quelle approche européenne ?ASSEMBLEE NATIONALE
VAN HAECKE (Y)		1994
Nouvelles régulations économiques.ASSEMBLEE NATIONALE
VALLINI (A)		2000
Formation professionnelle. Tome 1. Rapport Tome 2. AuditionsASSEMBLEE NATIONALE
UEBERSCHLAG (J); GOASGUEN (C)		1994
Suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'immobilier de l'Etat.ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y); BONREPAUX (A)		2006
Mission d'évaluation et de contrôle. Evaluation et prospective : quelle organisation ?ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y)		2003




 








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