Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

11 - 20 résultats affichés sur 286

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Aménagement de la fiscalité directe locale. Rapport au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi (n°689) adopté par le Sénat.	ASSEMBLEE NATIONALE VOISIN (AG)	1979
		Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.	SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE	2000
		Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable. Compte rendu n° 60 du 6 juillet 2011.	ASSEMBLEE NATIONALE	2011
		Avis au nom de la Commission de la Production et des Echanges sur le 9è plan.	ASSEMBLEE NATIONALE ANSART (G)	1983
		Avis de rapports et projets de loi pour les finances locales 1978 - 1979.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT	1978
		Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur le projet de loi définissant les moyens d'exécution du 9è plan de développement économique, social et culturel (2ème loi de plan).	ASSEMBLEE NATIONALE CHOUAT (D)	1983
		Aéroports.	ASSEMBLEE NATIONALE GONNOT (FM)	2005
		BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)	1992
		Bilan des entreprises publiques non financières.	ASSEMBLEE NATIONALE CHASTAGNOL (A)	1987
		Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.	ASSEMBLEE NATIONALE MARLEIX (A)	2004

11 - 20 résultats affichés sur 286

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |