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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OUne ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)		2010
OLes marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)		2010
OLe véhicule électrique (E 5428). Rapport d'information .ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2010
ORapport d'information sur la mise en application de la loi 2007- 1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
BONO (M); KOSSOWSKI (J)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
ORapport d'information sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
OLes priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national (Ports maritimes). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P); GEST (A); JACOB (C)		2009
OEvaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
OPrix des carburants dans les départements d'outre-mer. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CAHUZAC (J); LE GUEN (J)		2009
OL'énergie photovoltaïque. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2009




 








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