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"ASSEMBLEE NATIONALE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Sécurité maritime du transport pétrolier. Résolution.
ASSEMBLEE NATIONALE
2000
La politique des transports : relance d'un projet de liaison fixe trans-manche et élaboration d'une politique commune des transports aériens. Rapport établi au nom de la délégation de l'AN pour les Communautés européennes.
ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Pour que le déclin des services publics ne soit plus une fatalité.
ASSEMBLEE NATIONALE
2001
Projet de loi approuvant le plan intérimaire pour 1982 et 1983.
ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable. Compte rendu n° 60 du 6 juillet 2011.
ASSEMBLEE NATIONALE
2011
Rapport d'information sur l'industrie automobile européenne après l'accord conclu entre la communauté et le Japon.
ASSEMBLEE NATIONALE
1991
Le délicat problème de la gestion des ports d'intérêt national par les chambres de commerce et d'industrie, version Assemblée nationale.
ASSEMBLEE NATIONALE
1999
Rapport d'information sur l'industrie automobile dans la communauté européenne.
ASSEMBLEE NATIONALE
ADEVAH POEUF (M)
Les relations entre l'Union européenne et la Russie : quel avenir ?
ASSEMBLEE NATIONALE
ANDRE (R); BIANCO (JL)
2004
Avis au nom de la Commission de la Production et des Echanges sur le 9è plan.
ASSEMBLEE NATIONALE
ANSART (G)
1983
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