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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les enjeux de la recherche communautaire. Le 5ème programme cadre de recherche et de développement de la Communauté européenne (PCRD).ASSEMBLEE NATIONALE
RIVASI (M)		1998
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - RICHARD (A). - Avis au nom de la Commission des Lois approuvant le plan intérimaire 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)
Rapport relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. Titres III et IV.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1981
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1991
Rapport d'information sur la politique de l'énergie. Vol. I - Exposé de discussions en Commissions. 171 p., tabl., graph. Vol. II - ann. 149 p., bibliogr., tabl.ASSEMBLEE NATIONALE
QUILES (P)		1981
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )		2007
OSur pièces et sur place : un contrôle de l'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique (loi POPE) - Rapport d'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S); TOURTELIER (P)		2008
OL'énergie photovoltaïque. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2009
OPolitique de soutien au développement des énergies renouvelables. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2003




 








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