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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information sur la politique tarifaire de la SNCF.	ASSEMBLEE NATIONALE MARITON (H)	2008
		Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)	2008
		Rapport d'information sur les péages ferroviaires.	ASSEMBLEE NATIONALE MARITON (H)	2008
		Rapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne SCHNEIDER (A)	2008
		Sur pièces et sur place : un contrôle de l'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique (loi POPE) - Rapport d'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique.	ASSEMBLEE NATIONALE POIGNANT (S); TOURTELIER (P)	2008
		Rapport d'information sur la gestion des ressources humaines au Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.	ASSEMBLEE NATIONALE HABIB (D); LAUNAY (J); PIRON (M)	2008
		Actes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.	ASSEMBLEE NATIONALE JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)	2008
		Ratification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure.	ASSEMBLEE NATIONALE LONCLE (F)	2007
		Construire l'Union méditérranéenne. Les propositions de l'Assemblée Nationale.	ASSEMBLEE NATIONALE MUSELIER (R); GUIBAL (JC)	2007
		L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne LENGAGNE (G); QUENTIN (D)	2007

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