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"ASSEMBLEE NATIONALE"
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Titre
Auteur
Année
La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée ?
ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUGENDRE (J)
2004
Rapport relatif à l'exploitation commerciale des voies navigables.
ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUMONT (R)
1994
Faciliter l'accès des jeunes au permis de conduire : étude et propositions.
ASSEMBLEE NATIONALE
BERTRAND (JM)
2005
Rapport sur la mer.
ASSEMBLEE NATIONALE
BESSELAT (JY)
2002
Réconcilier développement aéroportuaire et qualité de l'environnement.
ASSEMBLEE NATIONALE
BLAZY (JP)
1999
Internet haut débit, gestion de l'eau, traitement des déchets, contrats de Plan Etat - régions : quatre enjeux pour les territoires.
ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E)
2005
Déchets : état d'urgence.
ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E)
2003
Les instruments de la politique de développement durable.
ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)
2005
Mondialisation : chances et risques.
ASSEMBLEE NATIONALE
BLUM (R)
1999
Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
BOBE (J)
2006
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