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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




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Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - PLANCHON (JP). - Rapport (592) au nom de la Commission des finances approuvant le plan intérimaire pour 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
PLANCHON (JP)		1981
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)		2006
Le troisième paquet ferroviaire : étape ultime de la bataille du rail en Europe ?ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004
OLa taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004
OLe deuxième paquet ferroviaire. Rapport d'information déposée par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne. A - Rapport 2002.- 80 p.- "L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?" (AN n° 388). B - Rapport complémentaire 2003.- 58 p.- "Vers un espace ferroviaire européen" (AN N°711).ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2003
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Rapport d'information sur la Communauté européenne et l'unification allemande.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1990
Rapport d'information sur les relations de la Communauté avec les pays d'Europe centrale et orientale.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Villes : un air trompeur ?ASSEMBLEE NATIONALE
PEULVAST-BERGEAL (A)		2001




 








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