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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la production et des échanges sur l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
KUCHEIDA (JP)		1990
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur la politique communautaire en matière de transport terrestres de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE
LEFORT (JC)		1991
Rapport d'information sur l'Europe de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
LIENEMANN (MN); NUNGESSER (R)		1991
Comment réduire les accidents de la route ? Actes du colloque du groupe d'études sur la route et la sécurité routière de l'A.N. 16 Mai 1991. Table ronde 1 - Offrir un environnement plus sur à l'usager. Table ronde 2 - Améliorer la sécurité des véhicules. Table ronde 3 - Un système de contrôles et de sanctions adapté. Table ronde 4 - Une politique de formation et de communication ciblée et relayée.ASSEMBLEE NATIONALE; PREVENTION ROUTIERE; ASSOCIATION DES SOCIETES FRANCAISES D'AUTOROUTES
1991
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1991
Rapport d'information sur les régions et la CEE.ASSEMBLEE NATIONALE
BACHY (JP)		1991
Rapport d'information sur la politique communautaire en matière d'énergie.ASSEMBLEE NATIONALE
DEROSIER (B)		1991
Rapport d'information sur la politique méditerranéenne communautaire.ASSEMBLEE NATIONALE
EHRMANN (C)		1991
Rapport d'information sur l'industrie automobile européenne après l'accord conclu entre la communauté et le Japon.ASSEMBLEE NATIONALE
1991
Rapport d'information déposé par la commission des finances de l'économie générale et du plan sur les remèdes à apporter à l'encombrement aérien.ASSEMBLEE NATIONALE
INCHAUSPE (M)		1992




 








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