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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport de la commission d'enquête chargée d'étudier la situation actuelle et les perspectives de l'industrie automobile française. A - Rapport 365 p. B - Auditions 414 p.ASSEMBLEE NATIONALE
MASDEU ARUS (J); BECHE (G)		1992
Rapport d'information sur les régions et la CEE.ASSEMBLEE NATIONALE
BACHY (JP)		1991
Rapport d'information sur les relations de la Communauté avec les pays d'Europe centrale et orientale.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
ORapport d'information sur les péages ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008
ORapport d'information sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
Rapport d'information sur le projet de règlement de la Commission relatif aux accords de consortiums maritimes.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSSELIN (C)		1994
ORapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au défi international.ASSEMBLEE NATIONALE
DOOR (JP)		2004
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
Rapport d'information sur la politique énergétique.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUCHARDEAU (H)		1990




 








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