Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport au nom de la commission des affaires Economiques et du plan sur le 9è plan.SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
BARBIER (B)		1983
Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
2000
A - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Propositions en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. - Avril 1982. - 31 p. B - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Projet de loi d'orientation des transports intérieurs. Exposé des motifs. 28 juillet 1982. - 24 p. C - ASSEMBLEE NATIONALE. - CHENARD (A). - Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation des transports intérieurs. (n°1077). Octobre 1982. - 277 p.MINISTERE DES TRANSPORTS; ASSEMBLEE NATIONALE
CHENARD (A)		1982
La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; ASSEMBLEE NATIONALE
HUNAULT (M)		2003
OLa démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE
2004
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : textes comparés.DOCUMENTATION FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
2002
OImpact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)		2012
OUne ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)		2010
Sécurité et sûreté dans les transports : quels progrès? Actes du colloque.AVENIR TRANSPORT; ASSEMBLEE NATIONALE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
BUSSEREAU (D)		1998
Rapport au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi relatif aux économies et à l'utilisation de la chaleur.ASSEMBLEE NATIONALE
WEISENHORN (M)		1978




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |