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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		40 propositions pour améliorer la sécurité du transport aérien de voyageurs (2 tomes). Tome 1 : Rapport : 366 p. Tome 2 : Auditions : 455 p.	ASSEMBLEE NATIONALE GONNOT (FM); SAUGUES (O)	2004
		A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)	1992
		A - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Propositions en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. - Avril 1982. - 31 p. B - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Projet de loi d'orientation des transports intérieurs. Exposé des motifs. 28 juillet 1982. - 24 p. C - ASSEMBLEE NATIONALE. - CHENARD (A). - Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation des transports intérieurs. (n°1077). Octobre 1982. - 277 p.	MINISTERE DES TRANSPORTS; ASSEMBLEE NATIONALE CHENARD (A)	1982
		A propos de la privatisation des chemins de fer japonais. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne sur la réforme des chemins de fer japonais.	ASSEMBLEE NATIONALE LEFORT (JC)	1997
		ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)	2000
		ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT FLEURY (J); EMIN (JP)	1992
		Actes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.	ASSEMBLEE NATIONALE JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)	2008
		Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).	ASSEMBLEE NATIONALE BALDUYCK (JP)	2001
		Activités aéroportuaires, aménagement du territoire et développement durable. Premières rencontres parlementaires sur le transport aérien - Colloque du 7 février 2001.	ASSEMBLEE NATIONALE BRICQ (N); COLLIN (Y)	2001
		Air Lib : enquête sur une débâcle annoncée. Tome 1 - Rapport.- 248 p. Tome 2 - Auditions.- 718 p.	ASSEMBLEE NATIONALE OLLIER (P); COURSON (C DE)	2003

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