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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Volet territorial et contrat de plan Etat-régions : le pari des territoires.ASSEMBLEE NATIONALE
DANIEL (JC)		2000
Villes : un air trompeur ?ASSEMBLEE NATIONALE
PEULVAST-BERGEAL (A)		2001
Vers un PIB vert ? Pour la prise en "comptes" de l'environnement. Inventaire des réflexions relatives à l'introduction des coûts environnementaux en comptabilité nationale en France et à l'étranger.ASSEMBLEE NATIONALE
BRARD (JP)		1995
Une stratégie renforcée pour l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)		2006
Une nouvelle donne pour la SNCF. Rapport de la commission d'enquête sur la situation de la SNCF. A - Rapport. - 138 p. B - Auditions. - 517p.ASSEMBLEE NATIONALE
BUSSEREAU (D); CUQ (H)		1994
Une nouvelle architecture du budget de l'Etat pour une plus grande efficacité de l'action publique. Proposition de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); BRARD (JP); MIGAUD (D)		2004
OUne ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)		2010
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi. - Rapport, première partie.- 264 p. - Deuxième partie et auditions.- 606 p.ASSEMBLEE NATIONALE
FUCHS (G); PAUL (D)		1997
Troisième aéroport : un défi pour le développement durable du territoire ?ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P)		2001




 








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