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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : textes comparés.DOCUMENTATION FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
2002
L'après-pétrole en Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2006
L'adhésion de l'Estonie : un symbole de la réunification de l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2003
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
République de Chypre : une adhésion méritée avant une réunification disputéeASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2003
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2002
OLa politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Rapport d'information sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour une Europe en mouvement. Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du Livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005




 








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