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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne"

 
 




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Faut-il une Europe de la navigation aérienne ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'UE sur le contrôle de la navigation aérienne en Europe. (AN n°2953)ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		1996
Le marché intérieur à la croisée des chemins.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PANDRAUD (R)		1997
Le transport aérien à l'heure européenne. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		1998
Pour une politique régionale plus juste et plus efficace. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des fonds structurels - E 1061.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		1998
Le renforcement de la sécurité maritime : une ardente et pressante obligation pour l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2000
Le Traité de Nice. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2001
La Bulgarie vers l'Union européenne : un effort continu et persévérant.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LONCLE (F)		2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
Présidence française : échec ou réussite ? Bilan de la présidence française. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2001




 








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