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"BATAILLE (T)"
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Évaluation environnementale. Premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BATAILLE (T)
2017
Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature annexée à l'article R.122-2 du code de l'environnement.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); BATAILLE (T); BENOIT (F)
2019
Rapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2009
Rapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2007
Quelle politique énergétique pour la France ? Les Français et l'énergie : prêts pour la transition écologique ?
BATAILLE (C); GATIGNOL (C); JEANBART (B)
2012
Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n° E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n° E 1407).
ASSEMBLEE NATIONALE
BATAILLE (C)
2002
Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2006
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2003
Evaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2009
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