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"CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Bilan LOTI de la LGV Rhône-Alpes. A - Rapport (RFF) - juillet 2006.- 74 p. B - Avis délibéré sur les bilans LOTI des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (CGEDD) - 11 juillet 2008.- 19 p.
SNCF; RESEAU FERRE DE FRANCE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)
2008
Bilan LOTI de la LGV Méditerranée (RFF) A. Rapport - juin 2007.- 117 p. B. Avis délibéré sur les bilans LOTI des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (CGEDD) - 11 juillet 2008.- 19 p.
SNCF; RESEAU FERRE DE FRANCE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
CHAPULUT (JN); TAROUX (JP)
2008
L'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
Schéma national des infrastructures de transport - DGITM - Projet.- Version octobre 2011.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
MEEDDAT : création d'une autorité environnementale au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) pour une garantie d'impartialité.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)
2011
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)
2010
L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ? Rapport CGEIET n° 2013/13 et CGEDD n° 009023-01.
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
VALERIAN (F); FOU DE KERDANIEL (F DU)
2013
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire. Rapport CGIET n° 2011/04 et 2011/26 et CGEDD n° 007612-01 et 007612-03.
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BELLEC (G); CATOIRE (S); DURVILLE (JL)
2012
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine. Rapport n° 005770-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
VERDEAUX (P)
2008
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