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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Mission d'étude sur la prévention et la sécurité dans les transports collectifs. Document d'étape.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de la police nationale
BODON (A); BONABEAU (B); OTTAVI (A)
2000
Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DU BUDGET; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARBIER (M); BARTHELEMY (F); BURDEAU (M)
2005
Le coût des transports par route pour la collectivité - Affaire 83-60 - juillet 1985 Rapport du groupe de travail constitué par décision du 24 octobre 1983 (+ complément au rapport - nov. 1985).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST
AYOUN (P); HUART (Y); JOSSE (P)
1985
A. CHANSON (P), ELKOUBY (J). - Groupe de travail sur l'évolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du sous-groupe technico-économique. B. Groupe prospectif sur les conteneurs hors normes - Pdt Michel Frybourg, Rap. Alain Bernard OEST - LEGOUAS (JY) - Rapport d'étape (IV) - 23 p., 4 annexes C. JOSSE (P), BERNARD (A). - Evolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du groupe de travail - 33 p., annexes
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST
BERNARD (A); CHANSON (P); ELKOUBY (J)
1987
Coût pour l'Europe d'une non-partipation aux permis négociables et risque de délocalisation des industries intensives en énergie dans le cadre du protocole de Kyoto.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; UNIVERSITE Toulouse
VIELLE (M); BERNARD (A)
2001
Instruction relative aux méthodes simplifiées d'évaluation socio-économique des projets d'infrastructures dans le secteur des voies navigables.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1999
Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1995
Concertation / Débat public. Quelques leçons de l'expérience.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
Ports moyens et aménagement du territoire.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1979
Rapport annuel 2006 (dont Inspection générale des services).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
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