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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Num
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Auteur
Année
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)
2007
Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur.- Rapport n° 2004-0290-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); SYLVESTRE (G)
2004
Thèmes prioritaires des politiques publiques. Cahiers 2000
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2000
Séminaire franco-britannique "service universel-service d'intérêt général" ; les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne
RESEAUX SERVICES PUBLICS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
1999
Sécurité et capacité de la route nationale 60 dans le département du Loiret. Affaire n° 1999-0290-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
THUAUD (B)
2000
Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la surveillance générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne. Rapport n° 2005-0065-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENATTAR (G); CHAUVIERE (JY); PICQUAND (JL)
2006
Synthèse des inspections effectuées en 1998-1999 dans le domaine des transports terrestres, défense, sécurité civile. Affaire n° 2000 - 0021 - 01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
VILLE (J)
2000
Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GONTIER (Nicole); CHANTEREAU (Pierre)
2005
Stationnement des poids lourds sur les grands axes. Note d'étape. Affaire 1999-0136-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DESBAZEILLE (B); LEPINGLE (F); SELIGMANN (B)
2000
Réorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)
2008
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