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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Les vidanges de barrages réservoirs, prévention des impacts, gestion des opérations.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MARTIN (Yves); LEYNAUD (Germain); SEVEN (Jean)
1997
La répartition des compétences entre l'état et les collectivités territoriales dans le domaine de l'environnement. Etat initial de la situation française. Janvier 1993.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BOZON (Claude); VILLE (Aimé); SANSON (Christophe)
1993
Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALLAND (P); CASSAYRE (Y); LALANDE (JP)
2006
Rapport sur l'évaluation des risques liés à l'utilisation des produits phytosanitaires à La Réunion. Mai 2000.
MINISTERE DE L'EMPLOI; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
BALLAND (Pierre); MESTRES (Robert); TRACOL (Raphaël)
2000
Enquête sur les capacités d'études intermodales et interurbaines dans quatre pays européens.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Inspection générale de l'environnement
2003
Les inégalités écologiques en milieu urbain.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DIEBOLT (C); HELIAS (A); BIDOU (D)
2005
Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine. Rapport n° 2005-0449-01.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SAINT PULGENT (N DE); PELLEGRIN (J)
2006
Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)
2007
Entretien du patrimoine immobilier de l'Etat - Rapport de la mission d'audit de modernisation. Supplément au Moniteur TPB n° 5392 du 30 mars 2007.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
L'assurance construction en France - Recommandations en vue d'améliorer les dispositifs de responsabilité et d'assurance construction. Rapport de synthèse. Supplément au Moniteur n° 5397 du 4 mai 2007.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EQUIPEMENT
2007
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