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Auteur : "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Inspection de l'INRETS. (Affaire n° 2001-0093-01)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE
BONNET (A); DROIN (JC); LACHAUD (PM)		2001
La gestion des estuaires dans une approche communautaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ALLAIN (YM); HELIAS (A); RIBIERE (G)		2006
OComparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
AUSSOURD (P); FOLLENFANT (P); SLAMA (R)		2006
L'immatriculation des motos neige. Affaire 1999-0224-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BLAISE (L); POULENAT (G)		2000
OLa tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
FEDOU (D); LHOSTIS (A); RAYMOND (M)		2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
Rapport sur le classement des hébergements touristiques. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BRASSENS (B); DUCOS-FONFREDE (D); BREUIL (P)		2007
Mission interministérielle "Compagnie nationale du Rhône".CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
AMOUYEL (P); ACHARD (P); GRAUJEMAN (J)		2001
ORapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) A - Rapport - 79 p., annexes B - 16 annexes - Noter annexe 15 : Protocole de La Rochelle du 22 mai 1992 entre la France et le Luxembourg et entre la France et l'Allemagne (non paru au Journal officiel)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BERNARDINI (C); BLANC (A); BROSSIER (C)		1996
ORapport de la mission sur le projet de TGV Méditerranée - CGPC n° 95-101CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BLANC (A); BROSSIER (C); GERARD (M)		1995




 








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