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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Auteur
Année
Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport (n° 2003-0290-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FARRAN (P); GUILLAUME (H); MOURA (P)
2004
Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport. (2002-0190-01).- Edition papier et cédérom. Audit infrastructures : reprises de presse concernant l'audit du 4 au 17 mars 2003.- 308 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FENOYL (C DE); GRESSIER (C); GUILLAUME (H)
2003
Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)
2003
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective ! Affaire : 1999 - 0217 -01
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents
HAMON (J)
2000
Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge - Rapport CGPC n° 2003-0031-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Inspection générale de l'environnement
ALLAIS (V); HAMON (JY); LEVY (JF)
2003
Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)
2006
Transports urbains et calcul économique. Rapport du groupe de recherche Equipement économie constitué en Février 1995. Annexe : AUBERT (JM), LEURENT (F). - Note sur les modèles de demande.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
BERNARD (A); BUREAU (D); AUBERT (JM)
1996
L'équipement numérique du territoire. - Rapport.- pag. mult., tabl., ann. - Annexes.- 84 p., tabl., shémas.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
POULIT (J)
2003
Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et de l'examen du permis. Rapport n° 005621-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
FRACCARO (F); LEBRUN (D); MATHIEU (M)
2008
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