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Auteur : "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Diagnostic de l'exercice par les DDE, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guidés. Affaire n° 1998 - 0098 - 01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES VILLE (J)	1998
		Rapport d'étape sur l'élaboration d'une réglementation technique de sécurité relative à la construction et à l'exploitation des tramways et des tram-trains. Affaire n° 1999 - 0091 - 02.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES VILLE (J)	2000
		Contrôle des actions co-financées par le Fonds Social Européen (FSE) pour l'insertion professionnelle des jeunes par l'apprentissage de la conduite automobile. Rapport n° 2001-0113-01. A - 1ère partie : rapport général.- 58 p. B - 2ème partie : rapports particuliers .- 104 p.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES VAULONT (I); CHAVAROT (A); DEBEUSSCHER (P)	2001
		Mémoire sur le concept de développement durable et sur sa possible prise en considération au Conseil général des ponts et chaussées. (Affaire 93-139).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES TUTENUIT (J)	1993
		Enquête sur l'association des directions départementales de l'équipement à l'élaboration des plans de déplacements urbains. (Affaire 97-208-02)	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES TORDJMAN (R); VILLE (J)	1999
		Sécurité et capacité de la route nationale 60 dans le département du Loiret. Affaire n° 1999-0290-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES THUAUD (B)	2000
		Rapport de la Mission d'inspection relative au Comité français de la décennie internationale de la prévention des catastrophes naturelles (DIPCN).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES SUZANNE (JC); PETIT (D); LEFROU (C)	1999
		Travaux du Comité stratégique de réflexion et de propositions sur l'avenir des grands terminaux de conteneurs dans les ports français. Rapport 2000-0282-01 Annexe 1 BIPE, GUGENHEIM (JM) Acteurs majeurs de la manutention portuaire en Europe.- mai 2002.- pp. 27-52	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES SMAGGHE (J)	2002
		Délégations de services publics.Missions de conseil et d'assistance des DDE aux collectivités locales.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES SMAGGHE (J)	1995
		Autoroute A 31 (partie non concédée). Constat en matière de sécurité. Diagnostic de l'état des ouvrages d'art. Inventaire des travaux à réaliser par ordre d'urgence. Affaire 2000-0242-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES SICHERMAN (J); SIMON (JE)	2001

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