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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Auteur
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Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DU BUDGET; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARBIER (M); BARTHELEMY (F); BURDEAU (M)
2005
Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR (Comité national routier). Affaire n° 005625-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENADON (D); LECOMTE (C)
2008
Rapport sur la nouvelle infrastructure ferroviaire à prévoir dans Paris pour diminuer la charge du tronçon central de la ligne A du RER.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P)
1989
Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)
2007
Rapport sur la liaison Rhin-Main-Danube. Perspectives pour la navigation fluviale française. (Affaire n° 88-462).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MAISTRE (C)
1990
Rapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)
2007
Rapport sur la comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes - Mission d'audit de modernisation.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CAZALA (A); CRESPY (G); DE MONCHY (G)
2006
Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEMAY (A); PEIGNE (H)
2003
Rapport sur la Division de l'observation de la Direction de l'architecture et de l'urbanisme. (Affaire n°93-083)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSEE Inspection générale
MAZZOLIN (P); MOTHE (A)
1993
Rapport sur l'évaluation des risques liés à l'utilisation des produits phytosanitaires à La Réunion. Mai 2000.
MINISTERE DE L'EMPLOI; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
BALLAND (Pierre); MESTRES (Robert); TRACOL (Raphaël)
2000
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