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"CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"
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Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.
CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)
2006
Etudes économiques des liaisons Seine-Nord et Rhin-Rhône. Dossier soumis à l'avis du Conseil général de ponts et chaussées Recueil de notes et de cartes incluant notamment : - CGPC - Rapport à la 4ème section du CGPC sur les études économiques des liaisons fluviales à grand gabarit Seine-Nord et Saône-Rhin - pag. mult., 12 annexes - SOGELERG, ACT, SOGREAH Etude économique de la liaison Seine-Nord à grand gabarit - Dossier de synthèse - 36 p. - Etudes et décisions produites antérieurement au lancement du débat : liste chronologique des documents publiés de 1975 à 1993. - Les études économiques de la liaison Rhin-Rhône. - Compagnie nationale du Rhône Liaison navigable Saône-Rhin - déc. 1993 - 118 p. -
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; ACT; SOGELERG
1993
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des directions départementales de l'équipement.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
2007
Débat public et processus de décision en matière d'aménagement public. Quels apports de la recherche ? A - Rapport final.- 67 p. B - Annexes.- 48 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; ASCA
DUBIEN (I); BOUNI (C)
2001
"Concertation et débat public". État du champ de la recherche et des réflexions. Rapport final.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; ASCA
DUBIEN (I); BOUNI (C)
2001
Administration (l') de l'équipement et l'usage de ses réalisations.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
JACQUES-JOUVENOT (Dominique); TAPIE GRIME (Muriel); TRIPIER (Pierre)
1993
Rapport du groupe de travail "réseau information géographique".
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CODATSI
ECOBICHON (C)
1992
Rapport de la mission d'expertise sur le projet de liaison Saône-Rhin. A - Rapport - affaire n°95-213.- 50 p., annexes B - Note sur les observations de la Compagnie Nationale du Rhône.- 13 p., annexes
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); RENIE (C); BOLLIET (A)
1996
Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques. Rapport de synthèse des inspections des services déconcentrés réalisées en 2006 n° 005605-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
DIMITROV (C); GERARD (F); PIN (X)
2008
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)
2010
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