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Auteur : "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES"

 
 




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"Concertation et débat public". État du champ de la recherche et des réflexions. Rapport final.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; ASCA
DUBIEN (I); BOUNI (C)		2001
"E-quipement" - Application des technologies de l'information et de la communication. Etude n° 2 : les transports exceptionnels - Contenu et déroulement du projet de télé-procédure (2004 - 0185 - 01/2)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DENEGRE (J); HANUS (F)		2005
2020. Rôle et missions de l'Etat. HERMAN (JN). - Aménagement du territoire. Rôle et missions de l'Etat (administration de l'équipement). LACAZE (JP). - Urbanisme. Rôle et missions de l'Etat. ANTONI (RM). - Architecture, art urbain et espaces protégés. Rôle et missions de l'Etat. MAYNADIE (J). - Gestion de l'eau et espaces naturels. Rôle et missions de l'Etat. L'aménagement du territoire et de l'environnement. CR des débats des membres de la 5ème section.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BELMONT (J); HERMAN (JN); LACAZE (JP)		1992
A - COMITE DIRECTEUR POUR L'HARMONISATION DES METHODES DE CHOIX DES INVESTISSEMENTS EN INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT. - Eléments de directive générale pour le choix des investissements d'infrastructures de transport hors milieu urbain. - 1983. - 37 p. B - CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES. - Choix des investissements d'infrastructures hors milieu urbain. - 1983. - 10 p. + annexes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LECLERC (R)		1983
A - Projet de liaison fluviale à grand gabarit entre le Rhin et la Saône. Analyse des avantages économiques du projet. B - Déclaration d'utilité publique des travaux. Rapport du groupe de travail.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOEUF		1978
A. Amélioration des liaisons transversales de transports de voyageurs. Rapport intérimaire. - juin 1979. - 14 p. B. Les liaisons transversales de transports de voyageurs. - 1980. - 3 p. C. Amélioration sur certains itinéraires des transports collectifs interrégionaux de personnes en vue d'un meilleur aménagement du territoire. - jr. 1981. - 47 p. D. Annexes au rapport du groupe de travail. E. Les mesures qui devraient être prises pour qu'une forte concentration du réseau ferroviaire français ne nuise pas à l'aménagement du territoire. - 1980. - 30 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MERLIN (P)		1981
A. CHANSON (P), ELKOUBY (J). - Groupe de travail sur l'évolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du sous-groupe technico-économique. B. Groupe prospectif sur les conteneurs hors normes - Pdt Michel Frybourg, Rap. Alain Bernard OEST - LEGOUAS (JY) - Rapport d'étape (IV) - 23 p., 4 annexes C. JOSSE (P), BERNARD (A). - Evolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du groupe de travail - 33 p., annexesCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST
BERNARD (A); CHANSON (P); ELKOUBY (J)		1987
Accessibilité des zones de faible densité de population - Affaire 90-502-3. A - Rapport.- 47 p., annexes Annexe 2 - MERLET (Y).- Le rôle des services de transports publics.- 1993.- 11 p. B - Rapport complémentaire.- avril 1996.- pag. mult.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BRUA (J)		1996
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)		1988
Administration (l') de l'équipement et l'usage de ses réalisations.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
JACQUES-JOUVENOT (Dominique); TAPIE GRIME (Muriel); TRIPIER (Pierre)		1993




 








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