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Auteur : "COUR DES COMPTES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport sur la RCB au ministre de l'économie et des finances.	COUR DES COMPTES CHARRIER (M); SARAMITE (M)	1972
		Rapport du sous-groupe technique de l'étude RCB "autoroutes". A - Comparaison des procédures de choix d'investissements routiers et ferroviaires. B - Etude RCB autoroutes. Analyse financière du système autoroutier. Résultats du modèle de prévision avec figures et annexes - MANQUE	SAEI; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES FISCHER (JJ); MASNOU (T); TOUZERY (L)	1976
		Rapport sur les comptes et la gestion de la Compagnie Nationale du Rhône pour les exercices 1975, 1976, 1977.	COUR DES COMPTES	1978
		Rapport sur les comptes et la gestion de la Société des Transports et Entrepôts Frigorifiques (STEF) pour les exercices 1979 à 1980.	COUR DES COMPTES	1981
		Rapport sur les comptes et la gestion de la Compagnie nationale de navigation (CNN) et sur les activités du groupe Elf Aquitaine (SNFA) dans le domaine des transports maritimes. Exercices 1977 à 1980	COUR DES COMPTES	1981
		L'exercice des contrôles sur le transport public routier.	COUR DES COMPTES VACQUIER (R)	1988
		La politique routière et autoroutière : évaluation de la gestion du réseau routier national. Rapport au Président de la République	COUR DES COMPTES	1992
		Enquêtes sur le logement. I - Les aides au logement dans le budget de l'Etat. 1980-1993. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations. II - Les organismes d'habitations à loyer modéré. Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes.	COUR DES COMPTES	1994
		Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489	COUR DES COMPTES	1995
		Valorisation de la recherche dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST).	COUR DES COMPTES	1997

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