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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les apports de la loi Biodiversité du 8 août 2016. Actes de la journée d'étude du 15 mars 2017.	DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nantes; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE AUDRAIN DEMEY (G); FOUCHER (K); LORMETEAU (B)	2018
		La participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.	CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT MONEDIAIRE (Gérard); PRIEUR (Michel); BLATRIX (Cécile)	2013
		Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.	DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE	2010
		Demain, le voyage. La mobilité de tourisme et de loisirs des Français face au développement durable : scénarios à 2050.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES; TEC CONSEIL CERON (Jean-Paul); DUBOIS (Ghislain)	2006
		Planifier l'éolien. Actes du colloque du 9 juin 2005.	DROIT DE L'ENVIRONNEMENT	2006
		les institutions créées par des conventions internationales relatives à la protection de l'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques LAVIEILLE (Jean-Marc)	1997
		La protection conventionnelle des espaces naturels. Droit Français et comparé de l'environnement. Septembre 1997. A - Rapport final.- 256 p. B - Annexes.- 288 p.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME GIRAUDEL (Catherine)	1997
		Recherche sur le droit comparé de la chasse. A - Rapport national : le droit de la chasse (Allemagne-Autriche).- 6 p. B - Hunting legislation in Italy.- 4 p. C - Colloque sur la chasse en droit comparé. Strasbourg, 9-10 novembre 1995. National report on hunting law : United Kingdom.- 17 p.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT BURHENNE (WE)	1996
		Evaluation des impacts sur l'environnement pour un développement touristique durable : étude juridique. Juillet 1996.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges BOUIN (Frédéric)	1996
		Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe. Agricultures urbaines et ville durable européenne. Rapport final. Décembre 1996.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME MONEDIAIRE (Gérard)	1996

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