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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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L'agriculture biologique et la qualité. Approche juridique et normative. Rapport final. Juin 1995.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
GIRAUDEL (Catherine); CAPLAT (Gérard); PRIEUR (Michel)		1995
Étude relative à la mise en place d'une procédure administrative de consultation et de participation préalable à l'élaboration des textes réglementaires en matière d'environnement. Octobre 1994.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
PRIEUR (Michel); DOUMBE-BILLE (Stéphane); MONEDIAIRE (Gérard)		1994
Investigation sur les différentes approches de la définition et de la qualification des sites et sols pollués. A - Rapport d'activités scientifiques couvrant la période de septembre 1993 - Mai 1994. B - Rapport final.- 1er octobre 1994.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GOURDON (Rémy); PERRODIN (Yves); FERY (Fabrice)		1994
Evaluation des impacts sur l'environnement pour un développement touristique durable : étude juridique. Juillet 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges
BOUIN (Frédéric)		1996
La protection conventionnelle des espaces naturels. Droit Français et comparé de l'environnement. Septembre 1997. A - Rapport final.- 256 p. B - Annexes.- 288 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GIRAUDEL (Catherine)		1997
Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe. Agricultures urbaines et ville durable européenne. Rapport final. Décembre 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
MONEDIAIRE (Gérard)		1996
Recherche sur le droit comparé de la chasse. A - Rapport national : le droit de la chasse (Allemagne-Autriche).- 6 p. B - Hunting legislation in Italy.- 4 p. C - Colloque sur la chasse en droit comparé. Strasbourg, 9-10 novembre 1995. National report on hunting law : United Kingdom.- 17 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BURHENNE (WE)		1996
Recherche, analyse et compilation de textes pertinents en matière de droit comparé de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DELFOUR (Odile)		1995
La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)		1993
Reflexion de prospective juridique dans le domaine de l'environnement. Décembre 1981.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1983




 








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