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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Analyse d'une politique écologique locale. La protection des marais du nord-ouest aquitain.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DINGES; CHARBONNEAU (S); SOUMASTRE (Serge)		1986
Analyse d'une politique écologique locale. A - La protection des marais du nord-ouest Médocain. pag. mult. B - La protection des marais du nord-ouest Aquitain. Etude de la faisabilité. Bilan écologique de la protection de la nature. pag. mult.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
CHARBONNEAU (S); DINGES; SOUMASTRE (Serge)		1986
Observatoire régional de la décentralisation : urbanisme et environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'URBANISME; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M)		1987
Protection des espaces naturels et histoire du droit. Décembre 1987.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
FROMAGEAU (Jérome); GUTTINGER (Philippe)		1987
Recherche sur les principes généraux et le droit de la chasse.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
GUCHAN (Anne); ASTIE (Pierre); COUVRAT (Pierre)		1987
Décentralisation de l'urbanisme et environnement. Observatoire régional de la décentralisation.DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1988
[La] protection pénale des terrains du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LITTMANN MARTIN (MJ); LAMBRECHTS (Claude); BLANCHARD (Michèle)		1988
Etude sur le développement des activités commerciales des parcs nationaux et l'emploi de personnel saisonnier. Juin 1989.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LEGAL (Hubert)		1989
La règle de constructibilité limitée en Haute-Vienne. La révision des schémas directeurs dans les Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'URBANISME; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (Michel); MONEDIAIRE (G); DUPUY (S)		1989
La transcription dans le droit français des directives européennes relatives à l'environnement : bilan et analyse des contraintes. 15 juillet 1990.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Strasbourg
SIMON (Denis); RIGAUX (Anne)		1990




 








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