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"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
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Titre
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La prise en compte de la loi "littoral" dans les plans d'occupation des sols en Languedoc-Roussillon. Juin 1990.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Strasbourg
ANDRE (Jean-Marc); COLSON (Jean-Philippe); FABERON (Jean-Yves)
1990
Le droit de l'environnement dans les départements d'outre-mer. Mai 1991. - Tome 1 : Rapport général.- 95 p. - Tome 2 : Rapports complémentaires.- 68 p.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR; UNIVERSITE DE LA REUNION
DOUENCE (Jean-Claude)
1991
Réflexions préliminaires sur l'éventualité d'une codification du droit de l'environnement. A - Volume 1: Rapport de synthèse - Mai 1991. 51 p B - Volume 2: Annexes - Mai 1991. 202 p
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M)
1991
Etude juridique relative à la protection du patrimoine géologique. Rapport final. Septembre 1992.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BILLET (Philippe); UNTERMAIER (Jean)
1992
La mise en oeuvre de la directive C.E.E. du 7 juin 1990 concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement dans les états de la communauté européenne. Septembre 1992.
UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
PRIEUR (Michel)
1992
L'évaluation du contenu des études d'impact dans la CEE. - Vol 2. Annexes. Octobre 1993.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
PRIEUR (Michel)
1993
La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)
1993
Agriculture biologique et développement durable. Séminaire de droit comparé et communautaire. Limoges, 4-5 octobre 1994.
CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
1994
Investigation sur les différentes approches de la définition et de la qualification des sites et sols pollués. A - Rapport d'activités scientifiques couvrant la période de septembre 1993 - Mai 1994. B - Rapport final.- 1er octobre 1994.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GOURDON (Rémy); PERRODIN (Yves); FERY (Fabrice)
1994
Étude relative à la mise en place d'une procédure administrative de consultation et de participation préalable à l'élaboration des textes réglementaires en matière d'environnement. Octobre 1994.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
PRIEUR (Michel); DOUMBE-BILLE (Stéphane); MONEDIAIRE (Gérard)
1994
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