Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La prévention des catastrophes naturelles : échec ou adaptation d'une politique publique ? Janvier 1995.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
1995
La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)		1993
La règle de constructibilité limitée en Haute-Vienne. La révision des schémas directeurs dans les Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'URBANISME; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (Michel); MONEDIAIRE (G); DUPUY (S)		1989
La transcription dans le droit français des directives européennes relatives à l'environnement : bilan et analyse des contraintes. 15 juillet 1990.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Strasbourg
SIMON (Denis); RIGAUX (Anne)		1990
Le droit de l'eau en France. Réformes souhaitables. Juillet 1986.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BADY (Jean-François); COULET (William); DUPORT (Liliane)
Le droit de l'environnement dans les départements d'outre-mer. Mai 1991. - Tome 1 : Rapport général.- 95 p. - Tome 2 : Rapports complémentaires.- 68 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR; UNIVERSITE DE LA REUNION
DOUENCE (Jean-Claude)		1991
Le fonctionnement de l'assurance pollution en France. Janvier 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1983
Le procédé de l'autorisation conditionnelle et la mise en oeuvre des mesures de réduction, de suppression et de compensation des études d'impact. Rapport final. Février 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
UNTERMAIER (J); JANIN (P)		1983
Le secret et le droit de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
MAISL (Herbert); LETTERON (Roseline)		1986
Les apports de la loi Biodiversité du 8 août 2016. Actes de la journée d'étude du 15 mars 2017.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nantes; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
AUDRAIN DEMEY (G); FOUCHER (K); LORMETEAU (B)		2018




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |