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"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
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Titre
Auteur
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Analyse d'une politique écologique locale. A - La protection des marais du nord-ouest Médocain. pag. mult. B - La protection des marais du nord-ouest Aquitain. Etude de la faisabilité. Bilan écologique de la protection de la nature. pag. mult.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
CHARBONNEAU (S); DINGES; SOUMASTRE (Serge)
1986
Protection des espaces naturels et histoire du droit. Décembre 1987.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
FROMAGEAU (Jérome); GUTTINGER (Philippe)
1987
Recherche sur les principes généraux et le droit de la chasse.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
GUCHAN (Anne); ASTIE (Pierre); COUVRAT (Pierre)
1987
Etude sur le développement des activités commerciales des parcs nationaux et l'emploi de personnel saisonnier. Juin 1989.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LEGAL (Hubert)
1989
[La] protection pénale des terrains du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LITTMANN MARTIN (MJ); LAMBRECHTS (Claude); BLANCHARD (Michèle)
1988
Le secret et le droit de l'environnement.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
MAISL (Herbert); LETTERON (Roseline)
1986
Réflexions préliminaires sur l'éventualité d'une codification du droit de l'environnement. A - Volume 1: Rapport de synthèse - Mai 1991. 51 p B - Volume 2: Annexes - Mai 1991. 202 p
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M)
1991
Observatoire régional de la mise en oeuvre de la décentralisation en matière d'urbanisme et d'environnement.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M); LAFORE (R); ZALMA (G)
1985
La prévention des catastrophes naturelles : échec ou adaptation d'une politique publique ? Janvier 1995.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
1995
les institutions créées par des conventions internationales relatives à la protection de l'environnement.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
LAVIEILLE (Jean-Marc)
1997
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© Ministère de la Transition écologique et solidaire
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