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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Recherche, analyse et compilation de textes pertinents en matière de droit comparé de l'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DELFOUR (Odile)	1995
		Les aspects juridiques de l'agenda 21 : la mise en oeuvre juridique de la conférence de Rio. Décembre 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques DOUMBE-BILLE (Stéphane)	1995
		Mécanismes conventionnels et aires protégées en droit comparé. Fiches analytiques : République Fédérale d'Allemagne. Octobre 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT GERVASONI (Véronique)	1995
		La prévention des catastrophes naturelles : échec ou adaptation d'une politique publique ? Janvier 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE	1995
		L'agriculture biologique et la qualité. Approche juridique et normative. Rapport final. Juin 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques GIRAUDEL (Catherine); CAPLAT (Gérard); PRIEUR (Michel)	1995
		Recherche sur le droit comparé de la chasse. A - Rapport national : le droit de la chasse (Allemagne-Autriche).- 6 p. B - Hunting legislation in Italy.- 4 p. C - Colloque sur la chasse en droit comparé. Strasbourg, 9-10 novembre 1995. National report on hunting law : United Kingdom.- 17 p.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT BURHENNE (WE)	1996
		Evaluation des impacts sur l'environnement pour un développement touristique durable : étude juridique. Juillet 1996.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges BOUIN (Frédéric)	1996
		Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe. Agricultures urbaines et ville durable européenne. Rapport final. Décembre 1996.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME MONEDIAIRE (Gérard)	1996
		La protection conventionnelle des espaces naturels. Droit Français et comparé de l'environnement. Septembre 1997. A - Rapport final.- 256 p. B - Annexes.- 288 p.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME GIRAUDEL (Catherine)	1997
		les institutions créées par des conventions internationales relatives à la protection de l'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques LAVIEILLE (Jean-Marc)	1997

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