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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Les aspects juridiques de l'agenda 21 : la mise en oeuvre juridique de la conférence de Rio. Décembre 1995.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
DOUMBE-BILLE (Stéphane)		1995
Mécanismes conventionnels et aires protégées en droit comparé. Fiches analytiques : République Fédérale d'Allemagne. Octobre 1995.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
GERVASONI (Véronique)		1995
Mémento révisé et complété des infractions et des sanctions relatives à l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
JAGERSCHMIDT (Stéphane); LITTMANN MARTIN (MJ)		1985
Observatoire régional de la décentralisation : urbanisme et environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'URBANISME; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M)		1987
Observatoire régional de la mise en oeuvre de la décentralisation en matière d'urbanisme et d'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M); LAFORE (R); ZALMA (G)		1985
Planifier l'éolien. Actes du colloque du 9 juin 2005.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
2006
Protection des espaces naturels et histoire du droit. Décembre 1987.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
FROMAGEAU (Jérome); GUTTINGER (Philippe)		1987
Recherche sur le droit comparé de la chasse. A - Rapport national : le droit de la chasse (Allemagne-Autriche).- 6 p. B - Hunting legislation in Italy.- 4 p. C - Colloque sur la chasse en droit comparé. Strasbourg, 9-10 novembre 1995. National report on hunting law : United Kingdom.- 17 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BURHENNE (WE)		1996
Recherche sur les principes généraux et le droit de la chasse.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
GUCHAN (Anne); ASTIE (Pierre); COUVRAT (Pierre)		1987
Recherche, analyse et compilation de textes pertinents en matière de droit comparé de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DELFOUR (Odile)		1995




 








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