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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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L'agriculture biologique et la qualité. Approche juridique et normative. Rapport final. Juin 1995.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
GIRAUDEL (Catherine); CAPLAT (Gérard); PRIEUR (Michel)		1995
Investigation sur les différentes approches de la définition et de la qualification des sites et sols pollués. A - Rapport d'activités scientifiques couvrant la période de septembre 1993 - Mai 1994. B - Rapport final.- 1er octobre 1994.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GOURDON (Rémy); PERRODIN (Yves); FERY (Fabrice)		1994
Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE
2010
Evaluation des impacts sur l'environnement pour un développement touristique durable : étude juridique. Juillet 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges
BOUIN (Frédéric)		1996
Etude sur le développement des activités commerciales des parcs nationaux et l'emploi de personnel saisonnier. Juin 1989.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LEGAL (Hubert)		1989
Etude juridique relative à la protection du patrimoine géologique. Rapport final. Septembre 1992.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BILLET (Philippe); UNTERMAIER (Jean)		1992
Etude des simplifications et de l'harmonisation des réglementations résultant de la création de catégories d'infractions destinées à la protection de l'environnement. Avril 1981.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DELMAS MARTY (Mireille); LEPOUTRE DUBOIS (Anne); LITTMAN MARTIN (Marie-José)		1981
Décentralisation, urbanisme et environnement.CENTRE DE RECHERCHES SUR LES INSTITUTIONS PUBLIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
COMTE (M)		1983
Décentralisation de l'urbanisme et environnement. Observatoire régional de la décentralisation.DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1988
Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe. Agricultures urbaines et ville durable européenne. Rapport final. Décembre 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
MONEDIAIRE (Gérard)		1996




 








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