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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Analyse et politique fiscales de conventions de gestion des espaces naturels.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice ISAIA (H); SPINDLER (J)
		Le fonctionnement de l'assurance pollution en France. Janvier 1983.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT	1983
		Analyse d'une politique écologique locale. La protection des marais du nord-ouest aquitain.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DINGES; CHARBONNEAU (S); SOUMASTRE (Serge)	1986
		Demain, le voyage. La mobilité de tourisme et de loisirs des Français face au développement durable : scénarios à 2050.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES; TEC CONSEIL CERON (Jean-Paul); DUBOIS (Ghislain)	2006
		La mise en oeuvre de la directive C.E.E. du 7 juin 1990 concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement dans les états de la communauté européenne. Septembre 1992.	UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME PRIEUR (Michel)	1992

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