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"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
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Auteur
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Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.
DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE
2010
Décentralisation de l'urbanisme et environnement. Observatoire régional de la décentralisation.
DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1988
La participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.
CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT
MONEDIAIRE (Gérard); PRIEUR (Michel); BLATRIX (Cécile)
2013
Décentralisation, urbanisme et environnement.
CENTRE DE RECHERCHES SUR LES INSTITUTIONS PUBLIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
COMTE (M)
1983
Agriculture biologique et développement durable. Séminaire de droit comparé et communautaire. Limoges, 4-5 octobre 1994.
CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
1994
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