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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Agriculture biologique et développement durable. Séminaire de droit comparé et communautaire. Limoges, 4-5 octobre 1994.	CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques	1994
		Décentralisation, urbanisme et environnement.	CENTRE DE RECHERCHES SUR LES INSTITUTIONS PUBLIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT COMTE (M)	1983
		La participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.	CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT MONEDIAIRE (Gérard); PRIEUR (Michel); BLATRIX (Cécile)	2013
		Décentralisation de l'urbanisme et environnement. Observatoire régional de la décentralisation.	DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT	1988
		Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.	DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE	2010
		Les apports de la loi Biodiversité du 8 août 2016. Actes de la journée d'étude du 15 mars 2017.	DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nantes; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE AUDRAIN DEMEY (G); FOUCHER (K); LORMETEAU (B)	2018
		Planifier l'éolien. Actes du colloque du 9 juin 2005.	DROIT DE L'ENVIRONNEMENT	2006
		L'évaluation du contenu des études d'impact dans la CEE. - Vol 2. Annexes. Octobre 1993.	MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE PRIEUR (Michel)	1993
		Le procédé de l'autorisation conditionnelle et la mise en oeuvre des mesures de réduction, de suppression et de compensation des études d'impact. Rapport final. Février 1983.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT UNTERMAIER (J); JANIN (P)	1983
		Les aspects juridiques de l'agenda 21 : la mise en oeuvre juridique de la conférence de Rio. Décembre 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques DOUMBE-BILLE (Stéphane)	1995

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