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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La mise en oeuvre de la directive C.E.E. du 7 juin 1990 concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement dans les états de la communauté européenne. Septembre 1992.	UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME PRIEUR (Michel)	1992
		Demain, le voyage. La mobilité de tourisme et de loisirs des Français face au développement durable : scénarios à 2050.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES; TEC CONSEIL CERON (Jean-Paul); DUBOIS (Ghislain)	2006
		Analyse d'une politique écologique locale. La protection des marais du nord-ouest aquitain.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DINGES; CHARBONNEAU (S); SOUMASTRE (Serge)	1986
		Le fonctionnement de l'assurance pollution en France. Janvier 1983.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT	1983
		Analyse et politique fiscales de conventions de gestion des espaces naturels.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice ISAIA (H); SPINDLER (J)
		les institutions créées par des conventions internationales relatives à la protection de l'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques LAVIEILLE (Jean-Marc)	1997
		La prévention des catastrophes naturelles : échec ou adaptation d'une politique publique ? Janvier 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE	1995
		Observatoire régional de la mise en oeuvre de la décentralisation en matière d'urbanisme et d'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT PRIEUR (M); LAFORE (R); ZALMA (G)	1985
		Réflexions préliminaires sur l'éventualité d'une codification du droit de l'environnement. A - Volume 1: Rapport de synthèse - Mai 1991. 51 p B - Volume 2: Annexes - Mai 1991. 202 p	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT PRIEUR (M)	1991
		Le secret et le droit de l'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT MAISL (Herbert); LETTERON (Roseline)	1986

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