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Auteur : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Agriculture biologique et développement durable. Séminaire de droit comparé et communautaire. Limoges, 4-5 octobre 1994.CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques
1994
Analyse d'une politique écologique locale. A - La protection des marais du nord-ouest Médocain. pag. mult. B - La protection des marais du nord-ouest Aquitain. Etude de la faisabilité. Bilan écologique de la protection de la nature. pag. mult.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
CHARBONNEAU (S); DINGES; SOUMASTRE (Serge)		1986
Analyse d'une politique écologique locale. La protection des marais du nord-ouest aquitain.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DINGES; CHARBONNEAU (S); SOUMASTRE (Serge)		1986
Analyse et politique fiscales de conventions de gestion des espaces naturels.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice
ISAIA (H); SPINDLER (J)
ODemain, le voyage. La mobilité de tourisme et de loisirs des Français face au développement durable : scénarios à 2050.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES; TEC CONSEIL
CERON (Jean-Paul); DUBOIS (Ghislain)		2006
Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe. Agricultures urbaines et ville durable européenne. Rapport final. Décembre 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
MONEDIAIRE (Gérard)		1996
Décentralisation de l'urbanisme et environnement. Observatoire régional de la décentralisation.DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1988
Décentralisation, urbanisme et environnement.CENTRE DE RECHERCHES SUR LES INSTITUTIONS PUBLIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
COMTE (M)		1983
Etude des simplifications et de l'harmonisation des réglementations résultant de la création de catégories d'infractions destinées à la protection de l'environnement. Avril 1981.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DELMAS MARTY (Mireille); LEPOUTRE DUBOIS (Anne); LITTMAN MARTIN (Marie-José)		1981
Etude juridique relative à la protection du patrimoine géologique. Rapport final. Septembre 1992.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BILLET (Philippe); UNTERMAIER (Jean)		1992




 








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