Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Auteur :
"HAENEL (H)"
1 - 10 résultats affichés sur 40
1
|
2
|
3
|
4
Num
Titre
Auteur
Année
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.
SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)
2002
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.
SENAT
HAENEL (H)
2004
Ecrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale. Rapport au Premier ministre - Deuxième partie.
SENAT
HAENEL (H)
2008
Pour une meilleure transposition des directives.
SENAT
HAENEL (H)
2002
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.
SENAT
HAENEL (H)
2000
La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne.
SENAT
HAENEL (H)
2009
Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail.
SENAT
GERBAUD (F); HAENEL (H)
2003
La Turquie et l'Union européenne.
SENAT
DEL PICCHIA (R); HAENEL (H)
2004
Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.
SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)
1993
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)
2007
1 - 10 résultats affichés sur 40
1
|
2
|
3
|
4
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|