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Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur le marché monétaire et les conditions du crédit.MINISTERE DE L'ECONOMIE
MARJOLIN (R); SADRIN (J); WORMSER (O)		1969
Rapport sur le champ d'application de l'assurance construction obligatoire.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; MINISTERE DE L'ECONOMIE
KARILA (JP); PERINET-MARQUET (H); SAINT-HALARY HOUIN (C)		1997
Rapport sur la stratégie nationale de recherche dans le domaine énergétique.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE; MINISTERE DE LA RECHERCHE
2007
Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.MINISTERE DE L'ECONOMIE
BRETON (T); COPE (JF)		2005
ORapport relatif aux substituts au bisphénol A. Loi du 24 décembre 2012.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE LA SANTE
2014
ORapport intérimaire du groupe interministériel sur les auxiliaires de transport.SAEI; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE
BARILLON (M); JANORAY (JP); KALTENBACH (PP)		1974
ORapport du sous-groupe technique de l'étude RCB "autoroutes". A - Comparaison des procédures de choix d'investissements routiers et ferroviaires. B - Etude RCB autoroutes. Analyse financière du système autoroutier. Résultats du modèle de prévision avec figures et annexes - MANQUESAEI; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
FISCHER (JJ); MASNOU (T); TOUZERY (L)		1976
ORapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)		2009
ORapport du groupe de travail sur le soutien au développement de la filière E85 (carburant).MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE
PROST (A); DURIEUX (B); SAUVALLE (B)		2006
Rapport du groupe de travail "Allègement de la charge statistique des entreprises".MINISTERE DE L'ECONOMIE
RENARD (Y); ALLAIN (J)		1997




 








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